Observatoire du bruit des transports terrestres
Mis à jour le 01/08/2014
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L’observatoire du bruit des transports terrestres est une instance départementale de concertation dédiée à la prévention et à la résorption des nuisances sonores des infrastructures de transports terrestres (routes et voies ferrées).
Il a été créé par arrêté préfectoral du 19 décembre 2008 et s’est réuni pour la première fois le 14 septembre 2009.
L’observatoire du bruit a pour mission d’émettre un avis sur les procédures de prévention et de résorption des nuisances sonores des infrastructures de transports terrestres :
- le classement sonore
- la cartographie du bruit dans l’environnement et les Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
L’observatoire du bruit est composé de représentants de tous les acteurs concernés :
- les services de l’Etat
- le délégué départemental de l’Agence nationale pour l’Amélioration de l’habitat (ANAH)
- les élus des collectivités territoriales
- les fédérations professionnelles du bâtiment et des travaux publics
- les associations de protection de l’environnement
- les organismes gestionnaires de logements locatifs sociaux (offices HLM Habitations à loyer modéré)
- Réseau ferré de France (RFF)
- les Autorités Organisatrices des Transports (AOT)
Informations complémentaires :
Réunion du 14 septembre 2009 :
Réunion du 21 novembre 2011 :
Télécharger Présentation
DDTM
direction départementale des territoires de la mer
PDF - 7,24 Mb - 13/08/2012
Réunion du 17 juin 2013 :
Télécharger Présentation
DDTM
direction départementale des territoires de la mer
PDF - 2,13 Mb - 24/06/2013
Réunion du 06 juin 2014 :
Télécharger Présentation
DDTM
direction départementale des territoires de la mer
PDF - 3,66 Mb - 01/08/2014
Les cartes de bruit en cours de validation, seront prochainement consultables.
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté modificatif du COPIL PDF - 1,22 Mb - 13/08/2012
- Télécharger Arrêté de création du COPIL PDF - 0,10 Mb - 13/08/2012
- Télécharger Avancement des cartes de bruit du réseaux autoroutier PDF - 0,32 Mb - 13/08/2012
- Télécharger Avancement du classement sonore des infrastructures de transports terrestres PDF - 8,22 Mb - 13/08/2012
- Télécharger Compte rendu PDF - 0,22 Mb - 13/08/2012
- Télécharger Ordre du jour de la réunion PDF - 0,68 Mb - 13/08/2012
- Télécharger Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) PDF - 2,84 Mb - 13/08/2012
- Télécharger Présentation DDTM PDF - 7,24 Mb - 13/08/2012
- Télécharger Compte rendu 2011 PDF - 4,09 Mb - 13/08/2012
- Télécharger ordre_du_jour du 21 novembre 2011 PDF - 0,05 Mb - 24/06/2013
- Télécharger ordre du jour du 17 juin 2013 PDF - 0,05 Mb - 24/06/2013
- Télécharger Présentation DDTM PDF - 2,13 Mb - 24/06/2013
- Télécharger Compte rendu juin 2013 PDF - 2,12 Mb - 29/07/2013
- Télécharger Ordre du jour 6 juin 2014 PDF - 0,05 Mb - 01/08/2014
- Télécharger Présentation DDTM PDF - 3,66 Mb - 01/08/2014
- Télécharger Compte-rendu de la réunion PDF - 0,16 Mb - 01/08/2014