Imprimer
Fermer
Dans cette rubrique
Aménagement du territoire, construction, logement
Agence Nationale de Cohésion des Territoires
Comité local de cohésion des territoires
Présentation de l'ANCT
Ingénierie disponible
"Petites Villes de Demain"
Plan France Relance
Contrats de relance et de transition écologique
Financement des chef(fe)s de projets PVD
Villages d'Avenir
Compensation collective agricole
CDCEA - CDPENAF
Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles (CDCEA)
Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
Loi ALUR - Urbanisme (formation, information)
Présentation par la DDTM de l'Eure
PLUi un outil pour l'avenir des territoires
Questions réponses
Bâtiment-Construction
Mérule
Dispositif éco-énergie-tertiaire
Réglementation Environnementale (RE 2020)
Contrôle du respect des Règles de Construction
Réglementation Thermique 2012 et attestations
Connaissance des territoires
L'Eure en 27 cartes
La vision des EPCI sous l'angle du développement durable
Cartes interactives et téléchargements
Etudes
Cartes statiques
Les collectivités locales
Plans de déplacements urbains et schémas locaux de déplacements
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
SCoT en cours d'élaboration
Fiches pédagogiques relatives aux diverses thématiques du SCoT
SCoT opposables
Documents d'urbanisme des communes
Les "porter à connaissance" dans l’Eure
Plan local d'urbanisme et carte communale
État d’avancement des documents d’urbanisme
Numérisation des documents d’urbanisme
Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
PLU - Enquêtes publiques
Directive territoriale d’aménagement de l’estuaire de la Seine
Planification et gestion économe de l'espace
Le Protocole d'Aménagement
Observatoire du foncier
CDPENAF
Les enjeux de la gestion et de la préservation du foncier
Document de gestion des espaces agricoles et forestiers de l'Eure
Charte pour une gestion économe de l’espace eurois
Accessibilité
Dématérialisation des attestations d'accessibilité
Registre public d'accessibilité
Suivi des dossiers de demandes d'autorisation de travaux avec ou sans ADAP et attestations
Sous Commission Départementale d'Accessibilité
Agenda d'Accessibilité Programmée
Collectivités
Guides
Habitat Logement Ville
Habitat Privé - Aides de l'Anah
Lutte contre l'Habitat indigne
Logement social
Accession sociale à la propriété
Rénovation urbaine
ÉcoQuartiers
Politiques de l'Habitat
Développement territorial
Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
Urbanisme et développement durable
Application du Droit des Sols
La réforme des autorisations d’urbanisme
Réforme de la fiscalité de l'aménagement / Les taxes d’urbanisme
Urbanisme commercial
Loi ALUR - Urbanisme (formation, information)
Sélectionnez votre thématique
Présentation par la DDTM de l'Eure
PLUi un outil pour l'avenir des territoires
Questions réponses
Voir moins d'éléments
Voir plus d'éléments
Partager la page
Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn
Copier dans le presse-papier