A compter du 1er septembre 2010, l'obligation de dépôt légal dans le département a été supprimée.
Réglementation
Les basses températures, inférieures aux normales saisonnières, des jours précédents ont particulièrement fragilisé certains oiseaux car ils n'ont pas pu se nourrir convenablement à cause des sols gelés. Cet affaiblissement provoque une plus grande vulnérabilité à la chasse.
23/12/2010 16:56
La République se vit à visage découvert. Parce qu'elle est fondée sur le rassemblement autour de valeurs communes et sur la construction d'un destin partagé, elle ne peut accepter les pratiques d'exclusion et de rejet, quels qu'en soient les prétextes ou les modalités.
31/03/2011 11:58
Fermeture des services le 27 avril
Les services des permis de conduire et des certificats d'immatriculation seront exceptionnellement fermés le mercredi 27 avril 2011 toute la journée.
La campagne d'impôt sur le revenu 2011 (revenus 2010) est ouverte depuis le 26 avril dernier. n'attendez pas pour télé-déclarer !
05/05/2011 16:27
Compte tenu des conditions exceptionnelles de sécheresse, le Ministre de l'agriculture a décidé le 11 mai dernier que les agriculteurs pouvaient valoriser leurs surfaces déclarées en gel par pâturage ou fauchage, que la production de la surface en gel soit destinée à l'exploitant ou à d'autres agriculteurs.
16/05/2011 13:16
L'évolution de la réglementation relative au voyage au sein de l'Union européenne avec des animaux de compagnie nécessite une mise à jour des informations diffusées au grand public, informations rappelées dans les deux fiches jointes, l'une concernant les voyages à destination de la France en provenance de l'Union Européenne et l'autre à partir de la France au sein de l'Union Européenne.
07/07/2011 17:25